Chargement - 0 %

Mentions légales


Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conditions d'utilisation

Le site accessible via AlterCité est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par AlterCité.
AlterCité ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Editeur du site


AlterCité
Rue des Giraumeries
BP 405
53940 Saint-Berthevin
France
http://www.altercite.org
contact@altercite.org
+33 (0)2 43 69 89 02
Facebook
Association déclarée - SIREN 808 528 541 - NAF 3832Z
Directeur de la publication : Jean-Louis Fournier

Développement internet


Studio du Net
Développement de site sur mesure en Mayenne
Lieu-dit L'Orlouillère
53200 Châtelain
France
http://www.studiodunet.com
contact@studiodunet.com
+33 (0)9 64 09 64 04
SIRET 508 011 996 00016 - NAF 6311Z

Hébergement


OVH
2 Rue Kellermann ROUBAIX
59100 ROUBAIX
France
http://www.ovh.com
1007
SIRET 424 761 419 00045 - NAF 2620Z

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via la page de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, AlterCité ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de AlterCité.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de AlterCité. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de AlterCité ou par voie électronique (cf Responsable éditorial).
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de AlterCité à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de AlterCité. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

AlterCité est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : http://www.altercite.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de AlterCité.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email via la page de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3 ainsi que Javascript afin de vous faire profiter de la meilleure expérience sur vos appareils. Le site est adaptatif et responsive, cela entend qu'il est étudié pour être à la fois compatible et fonctionnel sur smartphone, tablette, ordinateur, téléviseur et autres appareils proposant un navigateur internet de dernière génération. Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, ou Opéra.

Informations et exclusion

AlterCité met en œuvre tous les moyens disponibles, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de AlterCité, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. AlterCité n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site peut utiliser des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Notez que certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. En cas de demande personnalisée ou particulière, un module d'acceptation vous est notifié afin de cocher les autorisations nécessaires ou non. Dans tous les cas, aucune donnée ne saurait être distribuée à des tiers sans votre accord. Enfin, les règles de conservation des informations dans les cookies (cryptées ou anonymes) respectent les conditions et les conventions émises par le RGPD.

Liens hypertextes

Le site internet de AlterCité peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

AlterCité ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. AlterCité ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. AlterCité ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de AlterCité ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de AlterCité.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de AlterCité, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. AlterCité se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que AlterCité reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par AlterCité apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. AlterCité ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

AlterCité est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique via la page de contact.